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Objet:

Approbation du modèle type de convention cadre relative aux opérations de prêt de titres

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Vient d’être publié au Bulletion Officiel n° 6235 du 3 mars 2014, l’arrêté n° 2840-13 du 26 décembre 2013 portant approbation du modèle type de convention cadre relative aux opérations de prêt de titres